CRC-SRP

CAPS VERT

Produits de l'imprimerie, journaux, magazines, revues, périodiques, affiches, cartes postales, almanachs, brochures, catalogues, calendrier ; matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs, sachets et pochettes, papier pour l'emballage sous forme de sacs, pochettes, mousselines ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie, salaisons ; saucisses ; crustacés (non vivants) ; poisson et fruits de mer ; crustacé et mollusque (non vivants) ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, marmelade, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers, beurre, margarine, fromages, yaourt, crème (produit laitier), lait de soja et succédanés de produits laitiers à base de soja ; boissons lactées où le lait prédomine ; marmelades ; saindoux ; huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires ; huile de cuisson ; huile de colza à usage alimentaire ; huile de son de riz à usage alimentaire ; huile de maïs à usage alimentaire ; huile d’arachide à usage alimentaire ; huile de tournesol à usage alimentaire ; huiles végétales à usage alimentaire ; huile d’olive à usage alimentaire ; huile de soja à usage alimentaire ; huile de sésame à usage alimentaire ; plats préparés à base de viande, poisson, volaille et gibier ; consommés, potages, soupes ; préparations pour faire des bouillons, des soupes ; préparations alimentaires et plats cuisinés à base des produits précités ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; sandwiches à base de viande, poisson, volaille et gibier ; salades à base de viande, poisson, volailles ; en-cas à base de poulet ; en-cas à base de pommes de terre ; pommes chips ; beignets aux pommes de terre ; pommes de terre frites ; pickles ;

Café ; succédanés du café; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; boulghour ; quinoa ; semoule de couscous ; sagou ; orge ; sarrasin ; maïs ; pâtes alimentaires ; semoule de blé, de maïs et de riz ; polenta ; farines ; mets à base de farine ; préparations faites de céréales ; müesli ; flocons et pétales de céréales séchées ; blé transformé ; en-cas à base de blé ; germes de blé pour l'alimentation humaine ; farine de sarrasin ; farine d’orge ; farine de maïs ; sarrasin transformé ; pain ; baguettes ; biscuits ; gâteaux ; pâtisserie ; confiserie ; pâtes à biscuits ; pâtes à produits de viennoiserie ; viennoiserie ; croissant ; pains au chocolat ; pains aux raisins ; chaussons aux pommes ; beignets ; bugnes ; barres de céréales ; cookies aux céréales ; céréales pour le petit-déjeuner ; petits fours (pâtisserie) ; crêpes fourrées ou non ; galettes fourrées ou non ; galette d’avoine ; gaufres; maïs grillé et éclaté [popcorn]; préparation pour gâteaux ; pizzas ; tartes ; tourtes ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; sauces à salade ; ketchup ; sauce tomate ; sauce barbecue ; sauce chili ; sauce curry ; sauce piquante (salsa) ; mayonnaises ; mélasse ; assaisonnements ; assaisonnements pour potages et plats cuisinés ou préparés ; épices ; glace à rafraîchir ; amidon à usage alimentaire ; gluten à usage alimentaire ; germe de blé ; extrait de malt pour l'alimentation ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; aliments à base d'avoine ; avoine écachée ; flocons d'avoine ; gruau d'avoine ; avoine mondée ; biscottes ; boissons à base de cacao et café ; bonbons ; bouillie alimentaire à base de lait ; bouillie de farine de maïs à l'eau ou au lait ; en-cas à base de céréales ; en-cas à base de céréales sans gluten ; chapelure ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; fleur de farine ; biscuits de malt ; orge égrugé ; orge mondé ; nouilles, spaghetti ; édulcorant naturels ;

Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; agrumes, fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; aliments et produits alimentaires pour animaux et le bétail, produits pour l'engraissement des animaux, substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; produits de l'élevage ; malt ; blé ; blé dur, blé tendre, semence de blé ; blé non transformé ; graines de céréales ; céréales ; son de céréales ; céréales transformées ; germes de blé pour l'alimentation animale ; sarrasin à l’état brut ;

Boissons à base de jus de fruits ; boissons sans alcool à base de jus de fruit ; boissons sans alcool à base de jus de légumes ; jus de fruits et boissons de fruits ; jus végétaux ; jus de légumes ; apéritifs sans alcool ; bières ; bière aromatisée ; bière au gingembre ; bière de malt ; bière de blé ; bières sans alcool ; bière d’orge ; vin d’orge ; moûts ; extraits de houblon pour la fabrication de la bière ; moût de malt ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; essences pour la préparation de boissons ; concentrés, sirops et poudres pour la préparation de boissons sans alcool ; extraits de fruits cuits sans alcool pour la préparation de boissons ; smoothies contenant de l’avoine et d’autres céréales ; boissons sans alcool à base de miel ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, cidres, apéritifs, boissons distillées ;

Publicité ; services de vente de produits agricoles, horticoles et forestiers au détail sur éventaire spécialisé ; services de conseillers commerciaux dans le domaine agricole ; présentation de produits et de services sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits agricoles, horticoles et forestiers ; promotion des ventes pour des tiers ; publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation et animation de salons professionnels à buts commerciaux ou de publicité ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine agricole ou agroalimentaire ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations commerciales dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recueil de données dans un fichier central ; établissement de statistiques systématisation de données dans un fichier central ; traitement administratif de commandes d'achats de produits agricoles, de blé, de farine ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur Internet ; service de préparation de contrats d'achat et de vente de produits à savoir : services de négociation (commerciale) de contrats d'achat et de vente de produits ; services d'organisation, exploitation et supervision de programmes promotionnels d'incitation et de vente ; informations et prestation de conseils aux consommateurs concernant une sélection de produits et d'articles destinés à la vente ; informations en matière de location de matériel pour exploitations agricoles ; mise à disposition d’informations sur des produits par le biais de réseaux de télécommunication à des fins de publicitaires et de vente ; gestion commerciale de points de vente au détail ; gestion commerciale de points de vente en gros ; services de publicité en matière de vente de produits ; promotion commerciale ; marketing promotionnel ; promotion et conduite de salons commerciaux ; démonstration de produits à des fins promotionnelles ; démonstration à des fins promotionnelles ou publicitaires ; distribution de matériel publicitaire, de commercialisation et promotionnel ; services de marketing promotionnel utilisant des supports audiovisuels ; promotion des ventes par l’intermédiaire de programmes de fidélisation de la clientèle ; préparation de matériel de promotion et de commercialisation pour le compte de tiers ; services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires ; service de conseils en rapport avec l'organisation de campagnes promotionnelles pour entreprises ; services de magasins de vente en gros ou en détail proposant des produits de boulangerie ;

Entreposage de produits agricoles ; stockage de produits agricoles dans des entrepôts ; transport de produits agricoles ; transport de produits alimentaires ; transport de marchandises ; entreposage, transport et livraison de marchandises ; entreposage, transport et livraison de produit ; transport frigorifique de produits congelés et réfrigérés ;

Mise à disposition de formations dans le domaine agricole, horticole et sylvicole ; éducation ; formation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Essais de la qualité de produits à des fins de certification ; services de contrôle de qualité à des fins de certification ; service de contrôle de qualité de produits ; conseil et assistance technique dans le domaine de l'agriculture et de l'horticulture; recherches techniques en matière d'agriculture ou horticulture; services d'ingénierie dans le domaine de la technologie des communications; conseil et assistance technique en matière de communication (services rendus par des ingénieurs) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; cafés-restaurants ; bars et bars-salons ; cafétérias ; restaurants libre-service ; restauration (repas) ; services de traiteurs ;

Services agricoles, horticoles et sylvicoles ; services de conseillers en matière d'exploitation agricole ; prestation de conseils et services de conseillers en matière d'utilisation d'engrais agricoles et horticoles ; conseil en agriculture ; protection contre les nuisibles pour l'agriculture ; informations concernant l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; informations en ligne concernant l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; prestation de conseils et services de conseillers en matière de destruction de mauvaises herbes et de protection contre les nuisibles et animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Service de préparation de contrats d'achat et de vente de produits à savoir, services de préparation de contrats d'achat et de vente de produits (service juridique).